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Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Keyliance, propriétaire du site www.keyliance.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise. Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

• Propriétaire et créateur : Keyliance – S.A.R.L. au capital de 80 000 € – RCS Lille 493 657 621 – Siège social : Allée de la Marque – Bât E, 59290 Wasquehal – Fax : 03 20 097 561 – Mandataire Non Exclusif – Enregistré à l’ORIAS sous le numéro 07 022 620 www.orias.fr – Sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Recommandation 4 Place de Budapest 75436 Paris Cedex 09.
• Responsable publication : Franck Motte.
• Hébergeur : OVH.
• Webmaster : Canal-Tech.

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Les produits ou services proposés par keyliance-antilles.fr

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Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web keyliance-antilles.fr appartient exclusivement à Keyliance. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

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Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web Keyliance-antilles.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Règlementation “BlocTel”

Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale téléphonique de la part d’entreprises dont vous n’êtes pas client. Vous devez vous rendre sur le site bloctel.gouv.fr pour vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Déclaration à la CNIL

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